Vers une jurisprudence Khiroun-Dassier sur Twitter ?

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Droit / Finance, Impertinences, Internet, Web 2.0

Par : Pascal Bories - Jeudi 2 juin 2011 à 10:18

Ramzi Khiroun, porte-parole du groupe Lagardère et ancien collaborateur de l’agence de communication Euro RSCG C&O, a porté plainte pour diffamation contre plusieurs médias, et un tweet d’Arnaud Dassier.

Connu pour faire partie de l’équipe de choc qui conseillait Dominique Strauss-Kahn avant son inculpation à New York, l’homme âgé de 40 ans est aussi le propriétaire de la Porsche récemment prêtée à DSK et Anne Sinclair.

Trois médias sont visées par les plaintes de M. Khiroun : le magazine Challenges, le quotidien L’Union et Electron Libre.

Les articles incriminés évoquaient les “menaces”, “pressions” et autres “intimidations” dont cet homme qualifié de “brutal” aurait usé pour “étouffer” de précédents “scandales” impliquant DSK, comme l’affaire Tristane Banon.

Mais Ramzi Khiroun a également déposé plainte nommément contre le rédacteur en chef du site Atlantico, et son collaborateur Arnaud Dassier, ancien responsable de la campagne online de Nicolas Sarkozy en 2007.

Ce dernier avait envoyé le 14 mai le message suivant sur Twitter : “Ramzi Khiroun est à la limite de l’abus de bien social avec ses jobs Lagardère ou EuroRSCG (on ne sait plus trop), tout en bossant pour DSK”.

D’après les juristes, cette plainte contre un tweet - une première pour la Justice française - serait tout à fait recevable. Un message diffusé sur Twitter étant réputé public, il devrait être considéré comme n’importe quel autre contenu publié sur un site web.

Deux questions soulevées par les utilisateurs de la plateforme pourraient toutefois poser problème : celle des “retweets” par un ou plusieurs tiers, et celle des comptes “privés” dont les messages ne sont accessibles qu’à leurs abonnés.

Va-t-il falloir condamner l’ensemble des utilisateurs ayant selon lui “diffamé”, “injurié” ou “dénigré” le conseiller de Dominique Strauss-Khan ? La Justice devra probablement définir des limites acceptables en la matière.

Mais une chose est aujourd’hui à peu près sûre : Ramzi Khiroun ne sera désormais pas le bienvenu sur les réseaux sociaux, qui n’apprécient pas qu’on s’en prenne à la liberté d’expression. Dommage, pour un soi-disant spécialiste de la communication…

INQ

Via Le Point

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