Jérémie Berrebi, condamné pour un tweet diffamatoire, fait appel
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Par : Pascal Bories - Lundi 12 septembre 2011 à 11:31
Le net-entrepreneur, condamné à payer 10 000 euros pour un tweet jugé diffamatoire, a annoncé qu’il ferait appel de la décision.
Jérémie Berrebi, l’un des pionniers du Net français aujourd’hui à la tête du fonds d’investissement Kima Ventures, aura également été le premier à se voir condamner en Justice pour… un tweet.
Une jurisprudence Jérémie Berrebi ?
Cet été, sur son compte Twitter, l’investisseur avait en effet publié un message assassin concernant le spécialiste de l’indexation par les moteurs de recherche Référencement.com.
Motif de son mécontentement ? Les résultats décevants de l’optimisation du référencement de son site consacré à la création et à la gestion de boutiques en ligne Zlio.com.
Déjà poursuivi par Référencement.com pour non-règlement de la facture de 17 000 euros, Jérémie Berrebi avait par ailleurs été condamné le 26 juillet à s’en acquitter.
Refusant de payer cette somme pour cause d’”inexécution des engagements”, le patron de Kima Ventures a choisi de faire appel de la décision.
Mais sa condamnation à payer 10 000 euros de dommages et intérêts pour “dénigrement”, sur la base d’un tweet, constituerait si elle se confirme en appel une jurisprudence aux lourdes conséquences.
Déjà, l’affaire DSK avait produit une première affaire portant sur un tweet diffamatoire : Ramzi Khiroun, le conseiller en communication de M. Strauss-Kahn, avait alors assigné le journaliste Arnaud Dassier.
Si certains juristes s’en réjouissent, considérant qu’”on est responsable de ses tweets”, d’autres, comme Me Sylvie Gauthier, l’avocate de Jérémie Berrebi, affirment que “la motivation du tribunal est incompréhensible”.
Au-delà de la question de la compétence du tribunal de commerce pour juger d’une affaire de diffamation, la question la plus intéressante demeure celle du sort réservé aux “retweets” en cas de condamnation de l’auteur d’un tweet.
En attendant d’être fixés, les adeptes du “tweet-bashing” (attaque ou dénigrement d’une organisation ou d’un individu sur Twitter) ont peut-être intérêt à filer doux.
INQ
Via OWNI
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